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Catégorie : alcoolémie

Assurance auto résiliation, la solution d’assurance pour la conduite en état d’ivresse

Assurance auto résiliation, la solution d’assurance pour la conduite en état d’ivresse

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Une alcoolémie positive au volant constitue un risque pour la vie du conducteur lui-même et aussi celle des tiers, sans parler des dégâts matériels occasionnés. Les conséquences sont souvent très lourdes et ne se limitent pas uniquement aux sanctions dictées par le Code de la route. En effet, le dépassement d’un certain seuil d’alcool dans le sang en cas de sinistre peut entraîner un retrait immédiat du permis de conduire pour une période donnée. Aux yeux des compagnies d’assurance, elle constitue une raison valable pour engendrer une rupture du contrat d’assurance auto. Et la sanction est le. De plus, votre contrat d’assurance automobile est résilié suite à un contrôle d’alcoolémie positif. Les assureurs peuvent appliquer des sanctions comme le malus, la majoration de prime et la résiliation du contrat. Mais la plus contraignante pour les conducteurs responsables d’accident avec un taux d’alcoolémie supérieur à 0,5/L de sang est que la plupart des assureurs ne veulent pas assurer ces conducteurs pour le risque qu’ils représentent à cause de leurs antécédents d’alcoolémie. Pour trouver une assurance auto pas chère et adaptée à leurs situations, les conducteurs résiliés doivent s’adresser à des compagnies d’assurance spécialisées dans une assurance auto résiliation pour non-paiement de cotisations ou encore pour aggravation du risque.

Des conséquences néfastes pour l’assuré

Conduire un véhicule avec un taux d’alcoolémie élevé expose les conducteurs à une amende de 135 € et le retrait de 6 points sur son permis de conduire. Mais les assureurs peuvent aussi appliquer leurs propres sanctions à l’encontre de ces conducteurs selon le degré de leur prise de risque inconsidérée à commencer par l’augmentation du coefficient malus. Selon l’ampleur du sinistre, d’autres sanctions peuvent aussi s’accumuler. Les assureurs applique une majoration de prime si la conduite en état d’ivresse n’a pas engendré d’infractions. L’augmentation du montant de la prime d’assurance ne dépasse pas les 150 %, mais elle peut facilement atteindre les 400 % en cas d’infractions multiples constatées : excès de vitesse, délit de fuite… Le conducteur peut aussi perdre ses garanties complémentaires en cas d’alcoolémie positive au volant. En effet, l’assureur est en droit de suspendre les garanties complémentaires souscrites telles que la protection juridique, la garantie dommages collision, la garantie dommages tous accidents ou la garantie individuelle accident, et de refuser par la même occasion toute prise en charge en cas de sinistre en rejetant sur le conducteur l’entière responsabilité de ses actes selon l’article L113-1 du Code des assurances.

La résiliation du contrat par l’assuré

La sanction la plus grave que peut prendre une compagnie d’assurance à l’encontre de ses assurés pour cette infraction est considérée comme une faute intentionnelle est la résiliation du contrat d’assurance, fixée par l’article 211-1-2 du Code des assurances. L’assuré doit trouver une nouvelle assurance dans un délai d’un mois pour éviter l’application d’une majoration élevée de cotisation sur son nouveau contrat d’assurance à cause de l’inscription de l’assuré au fichier AGIRA, un registre recensant les assurés résiliés et consultable par toutes les compagnies d’assurance au moment de la souscription. Par ailleurs, le conducteur résilié doit trouver une assurance spécifique pour éviter un montant d’assurance très élevé.

alcoolémie et suspension de permis: Quelles Assurances?

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S’assurer après une suspension de permis pour alcoolémie

Alcoolémie et suspension de permis entraîne automatiquement l’annulation de la validité d’une assurance. Le conducteur doit absolument déclarer la suspension de son permis à son assureur. L’assureur peut résilier ou pas le contrat d’assurance du conducteur qui a enfreint le Code de la route.

Toutefois, S’assurer après une suspension de permis pour alcoolémie n’est pas facile avec ou sans résiliation de contrat d’assurance. Si l’assureur a décidé de réassurer le conducteur malgré son antécédent de permis de conduire suspendu, une majoration de prime ou une baisse de la garantie d’assurance est appliquée.

L’une comme l’autre ne répond pas généralement aux besoins de l’assuré, mais il devra s’en contenter s’il ne souhaite pas résilier le contrat et en trouver ailleurs. Si au contraire l’assureur a décidé de résilier le contrat de l’assuré, ce dernier est contraint de se réassurer auprès d’autres compagnies.

Certaines compagnies d’assurances sont réticentes pour assurer des conducteurs ayant été contrôlés positifs au test d’alcoolémie par le passé, et cette infraction a conduit à la suppression de son permis. D’autres sont par contre prêts à leur accorder une seconde chance, mais le tarif proposé est assez élevé compte tenu des risques que ces conducteurs représentent.

La réassurance après une suspension de permis pour alcoolémie ne nécessite pas de démarche particulière sauf si l’assuré décide de souscrire une nouvelle assurance. Il est nécessaire de faire une déclaration au besoin pour éviter de donner une fausse information. Le relevé des informations d’un assuré, le fichier AGIRA ou Association pour la Gestion des Informations sur le Risque Automobile, est accessible à tous les assureurs. Une fausse déclaration est passible des sanctions, voire la nullité du contrat.

Un contrat d’assurance adapté à des antécédents d’alcoolémie

Pour s’assurer après une suspension de permis pour alcoolémie, le conducteur doit fournir certains documents comme le relevé d’informations de la dernière assurance, la carte grise du véhicule à assurer, la photocopie du permis de conduire et le relevé de condamnation pénale liée à l’alcoolémie positive au volant. La responsabilité civile est la garantie minimum obligatoire qu’un assureur propose généralement au conducteur ayant un permis suspendu.

Les assurés peuvent accéder à des garanties supplémentaires allant jusqu’aux dommages tous accidents. A garantie égale, le coût d’une assurance après une suspension de permis pour alcoolémie est élevé par rapport à une assurance classique.

Cependant, CALIPSO ASSURANCES est conscient des difficultés rencontrées par les conducteurs dans la recherche de nouveau contrat d’assurance après une suspension de permis pour alcoolémie et propose à cet effet des solutions particulièrement adaptées à leurs besoins.

La demande de Devis assurance auto après résiliationest gratuite et sans engagement. L’assureur peut conseiller les assurés sur les garanties qui répondent le mieux à leur besoin et au type d’utilisation du véhicule afin qu’ils puissent accéder à une offre intéressante, que ce soit en terme de tarif ou de niveau de couverture.