Tweet

L’assurance auto est un contrat obligatoire pour tous les véhicules motorisés. Pour les ménages qui possèdent plus de deux voitures, l’assurance ne pose pas de problème lorsque chacun des conjoints utilise une voiture. Lorsque le ménage ne dispose que d’une seule voiture, la souscription d’une assurance spécifique est indispensable pour permettre aux deux conjoints d’utiliser la même voiture selon leurs besoins. Trois possibilités s’offrent aux conjoints pour souscrire une assurance auto unique. Le choix de conducteur principal, de conducteur secondaire ou de conducteur occasionnel détermine précisément l’utilisation faite du véhicule commun par chacun des deux conjoints. L’utilisation d’un véhicule peut varier d’une personne à l’autre même pour des conjoints. L’une peut avoir besoin de la voiture pour se rendre au travail tous les jours tandis que l’autre peut uniquement l’utiliser pour un usage personnel. La fréquence d’utilisation détermine donc le type d’assurance auto que doit souscrire un couple. Comme pour tout contrat d’assurance, la garantie responsabilité civile est la couverture minimum garantie. Mais le souscripteur du contrat peut étendre les garanties du véhicule selon le trajet, les besoins et la fréquence d’utilisation du véhicule par les deux conjoints.

Conducteur principal, conducteur secondaire ou conducteur occasionnel

De plus en plus d’assureurs proposent des contrats d’assurance auto en couple ayant comme spécificité de permettre l’inscription de l’un des conjoints en tant que conducteur secondaire. Selon la fréquence d’utilisation de la voiture par l’autre conjoint, il est aussi possible de l’inscrire comme conducteur occasionnel. Entre conducteur principal, conducteur secondaire et conducteur occasionnel, il faut faire le bon choix en fonction du besoin au quotidien de la voiture : le travail, la course et autres usages personnels. Habituellement, c’est le propriétaire du véhicule qui a souscrit le contrat d’assurance. Il est inscrit dans le contrat comme étant le conducteur principal puisque c’est la personne qui conduit le plus la voiture. La conjointe du propriétaire de la voiture est souvent désignée comme conducteur secondaire dans le contrat d’assurance. Le conducteur secondaire conduit régulièrement le véhicule, sauf qu’il ne s’occupe pas du règlement des cotisations ni des déclarations attenantes au contrat. Le conducteur secondaire bénéficie des mêmes garanties qui couvrent le conducteur principal. Enfin, il y a le conducteur occasionnel qui sera amené à utiliser le véhicule de manière ponctuelle. Ainsi, il ne bénéficie pas des mêmes garanties que le conducteur principal, mais il reste couvert par la garantie responsabilité civile du conducteur principal en cas de dommages matériels ou corporels causés aux tiers.

Vérifier la présence d’une clause d’exclusivité

La clause d’exclusivité est restrictive en assurance auto, le contrat ne prévoit pas le prêt du véhicule. L’utilisation du véhicule est donc réservée au souscripteur du contrat. Par conséquent, il est impossible d’utiliser la voiture en couple en inscrivant l’un des conjoints en tant que conducteur secondaire. Pour permettre au couple de conduire la voiture commune en toute circonstance, il convient de supprimer cette « clause de conducteur exclusif » du contrat ou de la rendre nulle au moment de la souscription.

Tweet