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L’assurance multirisque habitation propose une garantie très étendue pour assurer une couverture optimale de l’habitation. L’assuré peut donc bénéficier d’une couverture à la hauteur de ses besoins pendant l’occupation de la maison avec la responsabilité garantie décennale du constructeur et l’assurance multirisque habitation. Selon le besoin de l’assuré en termes de couverture, plusieurs garanties optionnelles sont accessibles, dont la garantie des biens immobiliers. Avec la garantie des biens mobiliers, l’assurance multirisques habitation (MRH) indemnise l’assuré en cas de vol, d’incendie et autres dommages sur ses biens. L’assurance garantit le mobilier personnel de l’assuré et de tous les membres de sa famille, mais également à toutes les autres personnes résidant dans le logement (employés, ouvriers…). Le contrat de MRH qualifie de mobilier personnel tous les meubles, objets et animaux domestiques dans la maison assurée. Cette assurance couvre aussi les biens à usage professionnel : mobiliers, instruments, outillages et machines … Cette couverture est généralement proposée en option pour les professionnels et avec des limitations de capitaux. Dans certains contrats d’assurance MRH, les aménagements et embellissements sont assimilés aux biens mobiliers et bénéficient donc d’une indemnisation. Sont donc concernées par cette couverture les installations de chauffage, de climatisation, de revêtement de sol, de mur et de plafond lorsque ces travaux ont été effectués par le locataire à ses frais ou ont été repris avec un bail en cours. Il est de même pour les aménagements réalisés par un locataire en cours de bail lorsqu’aucune disposition du genre n’est incluse dans le bail.

L’indemnisation des biens mobiliers

L’assureur verse une indemnité lors des dommages subis sur les biens mobiliers. L’indemnisation est calculée en fonction de la valeur du bien mobilier au moment du sinistre. Ce qui fait que le montant correspondant à la vétusté doit être déduit de la valeur du bien à l’achat. La vétusté est la dépréciation d’un bien après l’achat. La vétusté d’un bien varie en fonction de son utilisation, c’est-à-dire l’usure, de son ancienneté ou encore de la qualité d’entretien. Le taux de vétusté des biens sinistrés ne peut être déterminé que par un expert. Pour déterminer le coefficient de vétusté, l’expertise se base sur des critères propres du bien considéré comme la durée de vie, les caractéristiques techniques et l’état d’entretien. Les valeurs d’assurance reposent sur le rapport d’expertise. L’assureur indemnise l’assuré selon la valeur d’usage des biens endommagés. La plupart des contrats prévoient le mode d’évaluation, les modalités d’indemnisation, la franchise et la limite du montant des capitaux garantis. Selon le contrat et l’assureur, les modalités d’indemnisation de l’assurance multirisques habitation sur les biens mobiliers reposent sur la valeur d’usage, la valeur à neuf ou encore le rééquipement à neuf. Certains assureurs proposent des modalités d’indemnisation plus favorables, mais moyennant d’une cotisation supplémentaire. L’indemnisation tient donc en compte la valeur à neuf ou le rééquipement à neuf du bien considéré. La valeur d’usage correspond à la valeur neuve du bien endommagé au jour du sinistre avec déduction de la vétusté. La valeur à neuf correspond à la valeur neuve du bien endommagé au jour du sinistre avec un abattement lié à la vétusté. A noter que l’étendue de la garantie valeur à neuf et les modalités d’indemnisation peuvent varier selon les contrats et les biens mobiliers assurés sans déduction de la vétusté. Le rééquipement à neuf correspond à une indemnisation sur la base de la valeur de remplacement ou de réparation sans déduction de la vétusté.

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